Un élève est reconnu handicapé (codes 23 à 99) selon trois conditions établies par le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES). En effet, le MEES remet des allocations aux commissions scolaires permettant à celles-ci d’organiser les services aux élèves HDAA.
Le tableau suivant présente des handicaps ou des difficultés ainsi que les codes qui y sont associés.1
On entend par « élèves à risque » des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire qui présentent des facteurs de vulnérabilité susceptibles d’influer sur leur apprentissage ou leur comportement et qui peuvent ainsi être à risque, notamment au regard de l’échec scolaire ou de leur socialisation, si une intervention rapide n’est pas effectuée. Une attention particulière doit être portée aux élèves à risque pour déterminer les mesures préventives ou correctives à leur offrir. Les élèves à risque ne sont pas compris dans l’appellation « élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage ».
1- Élèves en difficulté d’adaptation
2- Élèves en difficulté d’apprentissage
3- Élèves handicapés
Les détails concernant les définitions des codes se trouvent sur le site du MEES : Un moteur de recherche nous permet de trouver un document sur l’organisation des services éducatifs aux élèves à risque et aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage du gouvernement du Québec.
